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Règlement intérieur

Règlement intérieur : Bienvenue

Par admin paulsixdenier, publié le mercredi 25 mai 2016 18:40 - Mis à jour le lundi 6 juin 2016 08:26
Collège Paul Sixdenier – 01110 Hauteville-Lompnes

Règlement Intérieur

Le règlement intérieur a pour objectif d’assurer les meilleures conditions de travail et de vie collective pour tous les membres de la communauté scolaire.

Les droits et les devoirs énoncés concourent à garantir un esprit de respect mutuel entre tous, ainsi qu’une volonté de responsabilité qui doit donner à chaque élève toutes les chances de réussite et d’épanouissement.

 

  1. Organisation de la vie scolaire :

 

§ 1-1) Horaires.

Le collège est ouvert de 7h50 à 16h30. Les cours ont lieu de 8h00 à 12h00 le matin et de 13h30 à 16h30 l’après-midi. Pour certains enseignements l’emploi du temps peut exiger que les cours s’achèvent à 12h30 ou débutent à 13h00. Les élèves sont accueillis les lundi, mardi, mercredi matin, jeudi et vendredi.

 

§ 1-2) Présence des élèves.

Le principe d’assiduité constitue une obligation fondamentale. La présence des élèves à tous les cours est par conséquent obligatoire et le contrôle des absences et des retards garantit l’efficacité du travail scolaire, ainsi que la sécurité des élèves. Il appartient donc aux parents ou responsables légaux d’informer le collège au plus tôt en cas d’absence.

  • En cas d’absence imprévisible, avertir dès la première heure de cours par téléphone. Si la famille ne s’est pas manifestée dans le délai prévu, elle sera contactée par le service vie scolaire.
  • En cas d’absence prévisible : remplir un billet d’absence (carnet de correspondance).
  • En cas de retard : justifier au plus tôt (carnet de correspondance).

 

Dans tous les cas, l’élève doit se présenter au conseiller d’éducation dès son retour dans l’établissement avec son justificatif signé pour avoir l’autorisation de reprendre les cours.

Les absences de l’élève, avec leur durée et leurs motifs sont consignées dans un dossier spécifique. En cas d’absentéisme répété et / ou fréquent, si les démarches engagées pour rétablir l’assiduité de l’élève n’aboutissent pas, son dossier est transmis à l’Inspecteur d’Académie.

 

Un départ anticipé ou un retour tardif de vacances ne peut être autorisé, et de manière exceptionnelle, que par les services de l’Inspection Académique sur demande dûment motivée des familles transmise sous couvert du chef d’établissement. La même procédure est applicable aux absences exceptionnelles de plusieurs jours.

Une dispense d’éducation physique peut être accordée sur présentation d’un certificat médical ou exceptionnellement sur  demande écrite et motivée par le responsable (p.38-39 du carnet). L’élève reste alors en permanence au collège ou assiste au cours d’EPS selon l’avis de son professeur.

Seules les dispenses médicales de 2 semaines et plus pourront faire l’objet d’une demande écrite auprès du Principal pour permettre à l’élève dispensé de rester ou de rentrer à son domicile.

Les rendez-vous médicaux ou paramédicaux sont pris, dans la mesure du possible, en dehors des heures de cours.

Les motifs convenances personnelles ou raisons familiales ne peuvent à eux seuls constituer une justification suffisante d’absence. Ils doivent s’accompagner d’un dialogue avec les responsables de l’établissement, qui en apprécient la recevabilité.

 

§ 1-3) Régime des entrées et des sorties habituelles :

Les élèves utilisant les transports scolaires sont accueillis au collège le matin dès l’arrivée du car et jusqu’à son départ le soir. Les autres arrivent au plus tôt 10 minutes avant leur premier cours, et partent après leur dernière heure de cours de chaque demi-journée pour les externes, et de la journée pour les demi-pensionnaires.

La présence des demi-pensionnaires dans l’établissement est impérative durant ce laps de temps.

Une autorisation annuelle pourra être délivrée en début d’année scolaire par le responsable légal permettant à l’élève une entrée retardée ou une sortie avancée de l’établissement en fonction de son emploi du temps habituel, en cas de suppression de cours ou de modification ponctuelle de l’emploi du temps ou en cas d’absence imprévue de professeur. Cette demande, datée et signée, engage le demandeur et signifie que l’élève n’est plus sous la responsabilité du collège dès lors qu’il sort de l’établissement.

 

§ 1-4) Régime des entrées et des sorties exceptionnelles.

Pour les élèves qui n’ont pas l’autorisation annuelle précitée pour entrer plus tardivement ou sortir plus tôt de l’établissement, des demandes  d’entrée ou de sortie exceptionnelles pourront être faites auprès du Conseiller Principal d’Education. Pour cela les élèves devront faire remplir et signer impérativement par leur responsable légal l’autorisation exceptionnelle prévue dans le carnet de correspondance qu’ils présenteront au Conseiller Principal d’Education au plus tard la veille de l’entrée retardée et le matin de la sortie avancée.  

 

 

L’ensemble de ces dispositions ne doit pas faire oublier que le collège reste un lieu d’accueil et que de bonnes conditions de travail sont offertes aux élèves désirant rester dans l’établissement (permanences encadrées par des surveillants, accès au centre de documentation et d’information, professeur ressource, aide au travail personnel, etc… ).

 

  1. L’élève et sa scolarité :

 

§ 2-1) Droits et obligations.

Les droits et les obligations des élèves sont absolument indissociables les uns des autres. Ainsi, chacun a droit au respect de sa personne et de ses biens.

A l’obligation d’assister à tous les cours, s’ajoute celle d’accomplir tous les travaux écrits ou oraux demandés, et d’accepter les modalités de contrôles et de notation prévues par les professeurs dans l’intérêt de la progression de chaque élève.

 

Les élèves ont en outre le droit d’exprimer leur opinion, dès lors qu’ils font preuve de tolérance et que leurs interventions respectent les garanties de laïcité et de  neutralité. Toute tentative de pression, de propagande, d’endoctrinement, ou présentant un caractère politique est formellement interdite.

 

Conformément aux dispositions de l’article L 141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.

Lorsque l’élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédant, le chef d’établissement organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.

Sont également interdits les attitudes provocatrices, les manquements aux obligations d’assiduité et de sécurité, les comportements susceptibles de constituer des pressions sur d’autres élèves, de perturber directement des activités d’enseignement ou de troubler l’ordre dans l’établissement.

 

Afin de promouvoir le sens des responsabilités ainsi que l’apprentissage de la vie civique et démocratique chez les élèves, ceux-ci sont amenés à participer effectivement à la vie du collège. Au début de chaque année scolaire, deux délégués par classe sont élus par leurs camarades pour les représenter auprès de tous les membres de la communauté scolaire. Ils participent à certains conseils qui régissent la vie de l’établissement (conseil de classe, conseil d’administration, commission permanente, conseil de discipline). Les délégués élisent parmi ceux de 5ème, de 4ème  et de 3ème  leurs représentants au conseil d’administration.

 

Les élèves prennent part à la vie du foyer Socio-Éducatif et de l’association sportive en participant aux clubs, à la gestion des activités proposées et étant présents dans les instances de direction (comité directeur, bureau).

 

§ 2-2) La vie sociale au collège :

 Que les élèves se sentent bien au collège, et qu’ils y trouvent des sources d’intérêt et d’épanouissement constituent des objectifs primordiaux. Des efforts particuliers sont donc déployés pour favoriser l’ouverture culturelle, sportive, économique ou professionnelle de l’établissement au profit des jeunes. Le foyer Socio-Éducatif permet le fonctionnement de clubs, la mise en œuvre de sorties et la réalisation de projets de toute sorte. L’association sportive propose de nombreuses activités à l’ensemble des élèves.

 

§ 2-3) Sécurité :

Elle constitue la préoccupation constante de tous les membres de la communauté scolaire.

 

231) Incendie

Toutes les mesures sont prises pour prévenir les risques d’incendie (affichage des consignes dans tous les locaux, pose de nombreux extincteurs, exercices ponctuels d’évacuation et de secours, sonnerie d’alarme et d’éclairage de secours, pose de portes coupe-feu et plafonds ignifugés autour de la chaufferie).

 

232) Accidents

Tout accident, même d’apparence bénigne, est aussitôt signalé au service vie scolaire ou à l’administration. En cas de blessure ou d’indisposition, les familles sont immédiatement alertées. Lorsque c’est nécessaire ou si la famille ne peut pas être jointe, il est fait appel au centre de premiers secours.

Les élèves contribuent à la prévention des accidents en ne se livrant pas à des jeux brutaux, bousculades, jets de projectiles, boules de neige, glissades…, en respectant en tous lieux les règles élémentaires de sécurité et tout spécialement celles du code de la route.

L’accès et la sortie de l’établissement se font exclusivement par le portail sud.

Les cyclistes et motocyclistes ne peuvent pénétrer dans la cour et en sortir qu’en poussant leur véhicule, y compris sur le trottoir d’accès au collège. La circulation à bicyclette est interdite dans la cour de l’établissement.

 

233) Contrôle des médicaments

Aucun médicament ne doit être laissé à la libre disposition des élèves. Les familles doivent aviser le conseiller principal d’éducation si un traitement est médicalement ordonné pendant les cours. Elles doivent faire de même pour les sorties et voyages d’un ou plusieurs jours en le précisant clairement sur l’autorisation parentale de participation.

 

234) Objets dangereux ou de nature à perturber le bon fonctionnement de l’établissement :

L’introduction au collège d’objets dangereux, même factices,  ou susceptibles de mettre en cause la sécurité des élèves est interdite (briquets, allumettes, cigarettes, cutters, couteaux…).

L’usage de tels objets entraînerait la responsabilité intégrale des parents et des sanctions immédiates.

L’utilisation d’objets susceptibles de perturber le bon fonctionnement de l’établissement est interdite (baladeur, téléphone portable, etc…)

 

235) Dégradations, vols,

Chaque élève s’engage à respecter scrupuleusement les locaux, le matériel, les espaces verts et s’interdit tout acte de dégradation volontaire. Il facilite la tâche des agents chargés de l’entretien des locaux en veillant à la propreté de sa place, des salles, des locaux communs et de la cour.

Toute dégradation qui résulte d’un acte d’indiscipline ou d’une négligence caractérisées donne lieu au remboursement des frais par la famille. Ainsi les livres prêtés doivent être couverts et maintenus en bon état.

L’établissement ne répond en aucun cas des objets volés ou perdus. Les parents sont priés de ne confier aux enfants ni somme d’argent importante, ni objet de valeur.

Tout objet trouvé est remis à la surveillance où il peut être réclamé.

 

236) Assurances

La responsabilité civile des parents étant engagée à l’intérieur de l’établissement pour les dommages causés par leurs enfants à autrui ou à ses biens, la souscription d’une assurance est vivement recommandée.

Pour les activités facultatives organisées par l’établissement (voyages, séjours, activités hors temps scolaire), l’assurance est obligatoire. Elle doit couvrir la responsabilité civile ainsi que l’individuelle accident scolaire et extra-scolaire.

En début d’année, une attestation est réclamée aux familles et une vérification des risques garantis est effectuée par le collège.

Le choix de l’organisme d’assurance est parfaitement libre.

 

237) Mesures spécifiques relatives à la sécurité :

L’introduction et la consommation dans l’établissement de produits stupéfiants sont expressément interdites. Il en est de même pour la consommation d’alcool, excepté pour les  personnels dans les lieux de restauration qui leurs sont réservés.

Les violences verbales, la dégradation des locaux, la détérioration des biens personnels et collectifs, les brimades, les vols ou tentatives de vol, les violences physiques, le bizutage, le racket, les violences sexuelles, dans l’établissement et à ses abords, constituent des comportements qui, selon leur gravité, font l’objet de sanctions disciplinaires ou  / et d’une saisine de l’autorité judiciaire.

Toute introduction, tout port d’armes ou objets dangereux, quelle qu’en soit la nature, sont strictement interdits.

 

§ 2-4) Tenue des élèves

Au début des cours ainsi qu’à l’issue de récréations, les élèves se rassemblent par divisions dans la cour ou sous le préau. Cette mise en rang, ainsi que les déplacements, s’effectuent rapidement et dans l’ordre. Le professeur les prend en charge sous le préau ou devant la salle prévue par l’emploi du temps.

 

Avant les cours ou pendant la récréation, aucun élève ne doit se trouver dans une salle en dehors de la présence d’un professeur ou d’un surveillant sauf dérogation nécessitée par le service. Le stationnement dans les WC et couloirs n’est pas autorisé.

 

Que la durée réglementaire d’un cours soit de 55 ou de 50 minutes, les mouvements aux interclasses doivent être limités et rapides. Les sonneries indiquent le temps de gagner la nouvelle salle de cours.

A la fin du cours, tous les élèves quitteront la salle avant le professeur.

 

Les élèves doivent être ponctuels, avoir une tenue correcte et discrète, se montrer polis aussi bien dans leur relation avec leurs camarades qu’envers le personnel et s’exprimer correctement.

Il est strictement interdit de fumer dans l’établissement. Seul le personnel peut le faire dans les locaux prévus à cet effet.

 

Il est également interdit de mâcher du chewing-gum.

 

 

Concernant les transports scolaires, un règlement de sécurité de discipline est affiché en permanence et donc porté à la connaissance de tous. Son but est d’assurer la bonne tenue des élèves qui les utilisent et de prévenir ainsi tout accident.

 

En accord avec les transporteurs, une mesure éducative et citoyenne pourra éventuellement être engagée vis à vis des élèves qui ne respectent par ces consignes.

 

§ 2-5) Auto-discipline 

La surveillance des élèves pendant leur temps de présence au collège n’implique pas qu’il y ait constamment en face d’eux un adulte.

Les élèves peuvent être en auto discipline à certains moments pour des raisons pédagogiques ou éducatives : études, travaux de groupes, CDI, activités socio-éducatives.

 

§ 2-6) Education physique et sportive.

Les élèves qui se rendent au complexe sportif sont accompagnés à l’aller et au retour par les professeurs d’EPS. La séance peut cependant débuter   dans les vestiaires du collège, l’échauffement se faisant alors à faible allure sur les parcours reconnus avec le professeur par les élèves. 

 

§ 2-7) Résultats scolaires.

Lors de la rédaction du bulletin trimestriel, le conseil de classe peut, sur proposition du professeur principal accorder des encouragements ou des félicitations aux élèves pour leurs résultats scolaires ou leur attitude particulièrement positive.

Concernant l’attitude il s’agit de celle adoptée par l’élève tant en classe que dans sa vie sociale au sein de l’établissement.

Il suffit de l’opposition d’un seul membre du conseil pour qu’il soit sursis à l’accord des encouragements ou des félicitations.

 

§ 2-8) Punitions et Sanctions :

En cas de non respect du présent règlement, le chef d’établissement ou le conseil de discipline appliquera aux élèves concernés les punitions ou sanctions adaptées au fait reproché.

En cas de faute grave, la gradation peut ne pas être respectée.

 

Punitions :

  • Réprimande verbale,
  • Inscription sur le carnet de correspondance concernant le travail ou le comportement,
  • Excuse orale ou écrite,
  • Devoir supplémentaire signé par les parents, assorti ou non d’une retenue,
  • Exclusion ponctuelle de cours mentionnée dans le carnet de correspondance, avec prise en charge par le CPE et travail donné par l’enseignant,
  • Retenue pour effectuer un devoir ou un exercice non fait ou un travail supplémentaire. Les retenues ont lieu les lundi, mardi et jeudi soir de 16h30 à 18h00. Ponctuellement et selon la gravité des faits, des retenues pourront être organisées le mercredi après-midi de 13h00 à 16h00. Il appartient aux parents de prendre leurs dispositions au niveau des transports. Toute retenue nonfaite est doublée, une nouvelle absence entraînant une exclusion temporaire.
  • Travaux d’intérêt général : selon le motif de la punition, il peut être demandé à l’élève concerné de ramasser les papiers, nettoyer les tables, balayer ou aider à ranger les salle de classes , l’étude, le restaurant scolaire, etc…

 

Sanctions :

      - l’avertissement,

      - le blâme

      - la mesure de responsabilisation,

      - l’exclusion temporaire de la classe d’une durée de huit jours au plus,

      - l’exclusion temporaire de l’établissement ou de l’un de ses services annexes d’une durée de

        huit jours au plus,

      - l’exclusion définitive de l’établissement ou de l’un de ses services annexes (impliquant la

         réunion du conseil de discipline)(article R511-13 du code de l’éducation).

 

Les sanctions peuvent être assorties d’un sursis total ou partiel.

 

Le chef d’établissement peut prononcer seul les sanctions de l’avertissement, du blâme, de la mesure de responsabilisation, de l’exclusion temporaire de la classe et de l’exclusion temporaire de l’établissement (art.R511-14 du code de l’éducation).

 

 

Commission éducative : (remplace le Conseil de Comportement)

 

Les élèves dont le comportement est inadapté aux règles de vie dans l’établissement, de manière répétée, seront convoqués avec leur famille devant la commission éducative.

La Commission Educative est également consultée en cas d’incidents impliquant plusieurs élèves.

Elle assure le suivi de l’application des mesures de prévention et d’accompagnement, des mesures de responsabilisation décidées à tire de sanction, ainsi que des mesures alternatives aux sanctions.

La commission éducative est composée du Chef d’Etablissement, du ou de la CPE et de l’équipe pédagogique. Cette commission éducative proposera des mesures à même de permettre à l’élève de reprendre une attitude conforme au règlement intérieur.

 

Dispositif alternatif et d’accompagnement :                           

Des mesures de prévention peuvent être prises afin d’empêcher la survenance d’un acte répréhensible (confiscation temporaire ou définitive d’un objet dangereux ou interdit) ou sa répétition (engagement écrit signé par l’élève sur des objectifs précis en terme de comportement). Les objets confisqués à titre temporaire seront remis aux représentants légaux de l’élève qui en était détenteur.

Un travail d’intérêt scolaire est demandé à l’élève en cas d’exclusion temporaire avec obligation pour lui de le réaliser et de le faire parvenir à l’établissement.

 

Toutes ces dispositions s’appliquent au service annexe d’hébergement (demi-pension)

 

  1. Information & dialogue avec les familles ou responsables légaux.

 

§ 3-1) Les moyens de communication

  • Un carnet de correspondance est confié à chaque élève. Il doit l’avoir en permanence avec lui et le présenter systématiquement lorsqu’un adulte de l’établissement le lui demande. Dans ce carnet figurent tous les renseignements utiles au suivi de la vie scolaire du collégien. Les parents ou responsables légaux doivent s’y rapporter régulièrement et le signer.
  • Le cahier de texte doit être tenu régulièrement. Devoirs, leçons, révisions, préparations, exposés, enquêtes, y sont consignés. Reflet de la vie de la classe, Il doit permettre aux parents de suivre et de contrôler le travail quotidien de l’élève.
  • Des relevés de notes, les bulletins trimestriels et des circulaires d’information sont transmis aux familles.
  • Des rencontres entre parents et professeurs sont organisées au cours de l’année scolaire, et n’interdisent pas des rendez-vous supplémentaires en cas de besoin.

 

§ 3-2) Les interlocuteurs au sein du collège.

Dans l’établissement et dans  le cadre de leur service, les adultes sont à la disposition des élèves et de leur famille. A ce titre, ils sont des interlocuteurs permanents qui peuvent répondre à leurs préoccupations.

Parmi l’équipe des professeurs de chaque classe, un professeur principal assure un suivi particulier des élèves de sa division.

En outre, la présence quotidienne du chef d’établissement et de la conseillère principale d’éducation ou du conseiller principal d’éducation permet de répondre aux différents problèmes.

 

Une conseillère d’orientation psychologue tient une permanence hebdomadaire d’une demi-journée au collège.

 

Pour faciliter le bon fonctionnement de l’établissement, les parents doivent préalablement prendre rendez-vous auprès de l’interlocuteur qu’ils souhaitent rencontrer.

 

 

Madame et Monsieur ……………………………………………………………………………………,

l’élève mineur ………………………………………..……………...

déclarent avoir pris connaissance du règlement intérieur.

 

 

             Signature du ou des responsable(s)                                      Signature de l’élève

Pièces jointes